Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9 novembre 2017, n° 16/01949

SUR CE A ) Sur les relations contractuelles entre les parties : Il est établi par les pièces régulièrement versées aux débats que les consorts [T] [Z] sont liés à la SARL Billega Maçonnerie et Rénovation et à la SARL Billega Piscines par les documents contractuels suivants : - vis-à-vis de la SARL Billega Maçonnerie et Rénovation : Les parties sont liées par un devis en date du 3 mars 2012, signé par le maître d'ouvrage, intitulé « installation de votre piscine » 11 X 3, 50 », mentionnant les po […] . De même, doit être écartée la demande du maître d'ouvrage en paiement de la somme de 9789 € TTC, « en répétition du coût du kit piscine Waterair, jamais fourni ». La société Billega Piscines ne s'est en effet jamais contractuellement obligée à fournir un kit de cette marque. Le devis en date du 3 mars 2012 et le bon de commande en date du 17 mars 2012 prévoient la fourniture d'une piscine, dont les caractéristiques données n'indiquent à aucun moment la marque Waterair, les seules mentions figurant sur l'en-tête de ces documents, faisant référence à ladite marque, étant à cet égard largement insuffisantes pour caractériser un quelconque engagement contractuel. Les circonstances de la cause permettent à la cour de fixer la réparation du préjudice subi par le maître d'ouvrage du fait de l'exécution défectueuse du marché à la somme de 1500 €, toutes causes confondues. La solution apportée au litige justifie enfin le rejet de toutes les demandes formées en application de l'article 700 du code de procédure civile, au titre des frais irrépétibles exposés en première instance et en appel.. DISPOSITIF : PAR CES MOTIFS La cour statuant publiquement, par arrêt contradictoire et après en avoir délibéré, Infirme le jugement entrepris dans toutes ses dispositions et statuant à nouveau : Prononce la résolution du contrat liant [E] [W] et [J] [Z] à la SARL Billega, aux torts exclusifs de la SARL Billega, Condamne solidairement [E] [W] et [J] [Z] à payer à la SARL Billega la somme de 6267,40 euros TTC, correspondant au montant de la facture en date du 20 décembre 2012, demeurée impayée, outre les intérêts au taux légal à compter de la lettre de mise en demeure en date du 28 mai 2013, Condamne la SARL Billega à payer à [E] [W] et à [J] [Z] la somme de 6022,20 euros TTC, au titre des travaux de repri