Mentions légales

1. Identification de l'éditeur et propriété intellectuelle

Le présent site internet ainsi que la plateforme logicielle associée Concluria sont édités par :

La marque, la dénomination, le nom commercial et l'ensemble des droits attachés à Concluria appartiennent exclusivement à KINOVTECH.

Plus généralement, le site, la plateforme, leur architecture, leurs interfaces, leurs fonctionnalités, leurs bases de données, leurs contenus, leurs méthodes, leurs livrables, leurs exports, leurs signes distinctifs, leurs développements, leurs documentations, leurs modules, leurs workflows, leurs taxonomies, leurs enrichissements, ainsi que l'ensemble des droits de propriété intellectuelle y afférents, sont et demeurent la propriété exclusive de KINOVTECH ou font l'objet d'un droit d'exploitation à son bénéfice.

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2. Déclarations préalables du client

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Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions applicables au site et à la plateforme, ainsi que la politique de confidentialité et la politique relative aux cookies.

Le client reconnaît que la marque Concluria ainsi que l'ensemble de la plateforme, de ses composantes, de ses développements, de ses contenus, de ses méthodes, de ses modules, de ses interfaces et de ses droits de propriété intellectuelle appartiennent exclusivement à KINOVTECH.

Le client reconnaît que Concluria est un outil logiciel non sachant, fourni dans le cadre d'une obligation de moyens, qui ne délivre aucune consultation juridique au sens de la loi du 31 décembre 1971. Il reste seul responsable de la vérification et de l'usage de tout résultat, et KINOVTECH ne garantit ni un résultat déterminé, ni l'exactitude des contenus générés, ni une exploitation exempte d'erreur ou d'interruption.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de KINOVTECH, joignable à l'adresse contact@kinovtech.com.

3. Hébergeur