Cour d'appel de Rennes, 8 février 2011, n° 10/00545

Sixième Chambre ARRÊT No 156 R. G : 10/ 00545 M. Christophe X... C/ Mme Gwénaël Y... Confirme la décision déférée COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Patricia IBARA, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : […] antage centré sur les réels besoins de leur fils, il n'y a pas lieu de modifier les dispositions relatives à la résidence de Giovanni prises par le jugement, qui sera confirmé sur ce point. S'agissant du droit de visite et d'hébergement du père, dont le jugement a prévu qu'il s'exercera selon les modalités conformes à l'usage, Monsieur X... ne justifie pas d'une situation particulière de nature à fonder sa demande ; le jugement sera également confirmé sur ce point. Sur les dépens : La nature du litige conduit à dire que chacune des parties conservera à sa charge les dépens qu'elle a exposés en appel. PAR CES MOTIFS : La cour, Après rapport fait à l'audience : Ecarte des débats la pièce communiquée pour Madame Gwénaël Y... sous le no 84 ; Dit en revanche recevables les conclusions signifiées par Madame Gwénaël Y... le 15 décembre 2010 et la pièce communiquée par elle le 13 décembre 2010 sous le no 94 ; Confirme le jugement rendu le 12 janvier 2010 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Vannes en toutes ses dispositions ; Déboute les parties de toutes autres demandes ; Dit que chacune d'elles conservera à sa charge les dépens qu'elle a exposés en appel.