Tribunal de commerce de Montpellier, 11 avril 2025, n° 2025002839

Sur ce, le Tribunal : Attendu qu'il ressort des pièces versées aux débats que la BANQUE POPULAIRE DU SUD est créancière de la SAS IRREVERSIBLE – activé : Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires – débiteur principal, et de Messieurs [K] [T] (caution solidaire) et [O] [W] (caution solidaire et avaliste), au titre des obligations suivantes : La SAS IRREVERSIBLE : au titre du solde débiteur d'un compte courant ouvert en les livres de la BANQUE POPULAIRE DU SUD selon con […] e la BANQUE POPULAIRE DU SUD s'élève à la somme de 69.812,85 € arrêtée au 30/01/2025 ainsi détaillée au titre des effets impayés et billet à ordre. Que le Billet à Ordre a été tiré sur le tireur lui-même conformément aux dispositions de l'article L.511-2 du code de commerce applicable au Billet à Ordre selon l'article L.512-3 du code de commerce. Que le Billet à Ordre est avalisé par Monsieur [O] [W] : conformément aux dispositions de l'article L.511-21 du Code de commerce. Que Monsieur [O] [W] est donc redevable en sa qualité d'avaliste de la somme de 51.035,37 € arrêtée au 31 janvier 2025 ainsi détaillé : […] 31/01/2025 Intérêts postérieurs taux légal Mémoire Total sauf mémoire 51.035,37 € Attendu dans ces conditions qu'il convient d'accueillir l'entière demande principale de la partie demanderesse. Attendu que l'exécution provisoire est de droit, Attendu qu'il y a lieu d'accorder à la partie demanderesse, la somme de 2000,00 € à titre d'indemnité sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, Attendu que les dépens devront être supportés par la partie qui succombe. DISPOSITIF : PAR CES MOTIFS : Le Tribunal, après en avoir délibéré conformément à la loi, jugeant par décision réputée contradictoire et en premier ressort. Condamne à payer à la BANQUE POPULAIRE DU SUD : La SAS IRREVERSIBLE la somme de 51774,95 euros avec intérêts au taux de 13,10% sur la somme de 51.097,60 euros du 1er février 2025 jusqu'à parfait paiement. La SAS IRREVERSIBLE la somme de 101.555,71 euros avec intérêts au de 5,33% sur la somme de 91.378,20 € du 1er février 2025 jusqu'à parfait paiement et au taux légal à compter de l'assignation jusqu'à parfait paiement sur la somme de 9.137,82€. Solidairement Monsieur [W] [O] la somme de 20.311,14 € avec intérêts au taux de 5,33% sur la somme de 18.27