Tribunal de commerce de Vannes, 16 mai 2025, n° 2024003063

Sur ce, le Tribunal, Attendu que Monsieur [A] [G] n'a pas comparu ni personne pour lui ; qu'il y aura lieu de constater cette non-comparution et de considérer qu'il n'avait aucun moyen sérieux à opposer à la demande de la Société [Z] ; Attendu qu'il ressort des pièces versées aux débats que la Société [Z] est spécialisée dans le financement d'équipements professionnels et agréée à ce titre auprès de l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution ; que dans le cadre de son activité, elle acqu […] n application du contrat la Société [Z] est fondée à réclamer le paiement par Monsieur [G] [A] des sommes suivantes : * 1.194,00 euros, au titre de l'arriéré de loyers, * 9.313,20 euros, au titre des loyers restant à échoir, * 1.050,72 euros, au titre de l'indemnité contractuelle de 10%, Soit un total de 11.557,92 euros TTC ; Attendu que la créance ainsi détenue par la Société [Z] à l'encontre de Monsieur [G] [A] est donc certaine, liquide et exigible ; qu'il y aura lieu de faire droit à sa demande et de condamner Monsieur [G] [A] à lui verser la somme totale de 11.557,92 euros TTC, outre intérêts de retard contractuels depuis le 4 octobre 2024 ; Attendu qu'il serait inéquitable de laisser à la charge de la Société [Z] les frais irrépétibles exposés par elle, en les limitant toutefois à de plus justes proportions ; que partant Monsieur [G] [A] sera condamné à lui payer la somme de 1.500,00 euros à ce titre ; Attendu que Monsieur [G] [A] sera condamné aux entiers dépens de l'instance ; Attendu qu'il y aura lieu de débouter les parties du surplus de leurs demandes, fin et conclusions ; DISPOSITIF : PAR CES MOTIFS, Statuant par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au Greffe ; Constate la non-comparution de Monsieur [G] [A] et dit le présent jugement contradictoire en tous ses effets ; Condamne Monsieur [G] [A] à payer à la Société [Z] la somme totale de 11.557,92 euros TTC, outre intérêts de retard contractuels à compter du 4 octobre 2024, date de la mise en demeure, pour les causes sus-énoncées ; Condamne Monsieur [G] [A] à payer à la Société [Z] la somme de 1.500,00 euros au titre des frais irrépétibles ; Condamne Monsieur [G] [A] aux entiers dépens de l'instance ; Déboute les parties du surplus de leurs demandes, fin et conclusions ; A