Tribunal de commerce de Valenciennes, 25 novembre 2025, n° 2025004798

SUR QUOI LE TRIBUNAL : Attendu qu'il résulte de l'analyse des prétentions et moyens allégués et des pièces et justifications produites que la demande principale est régulière, recevable et bien fondée ; Attendu qu'en ne comparaissant pas, Monsieur [S] [C] laisse supposer n'avoir aucun moyen sérieux à opposer à la légitime demande de la SOCIETE GENERALE ; Attendu qu'il échet, dès lors pour le tribunal, d'accueillir SOCIETE GENERALE en sa demande et de statuer dans les termes ci-après ; Attendu qu'en obligeant la SOCIETE GENERALE à avoir recours à justice, Monsieur [S] [C] a contraint cette dernière à engager des frais non compris dans les dépens qu'il serait inéquitable de laisser à sa charge ; PAR CES MOTIFS : Le TRIBUNAL, statuant en premier ressort, par jugement réputé contradictoire ; Accueille la SOCIETE GENERALE en sa demande ; DISPOSITIF : En conséquence, Condamne Monsieur [S] [C] à payer à la SOCIETE GENERALE, en deniers ou quittances : 1. La somme de 16.395,30 euros assortie des intérêts au taux contractuel de 6,71% l'an courus et à courir à compter du 5 septembre 2025, date de l'assignation et jusqu'au jour du plus complet paiement ; 2. La somme de 720 euros à titre d'indemnité forfaitaire de recouvrement ; 3. La somme de 600 euros à titre d'indemnité sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, ladite indemnité n'ayant pas à supporter la TVA ; Rappelle que la présente décision est assortie de l'exécution provisoire de droit ; Condamne Monsieur [S] [C] aux dépens ; les frais de greffe sont liquidés à la so