Cour d'appel de Limoges, 17 août 2011, n° 10/01479

ARRET N. RG N : 10/01479 AFFAIRE : Mme Wafa X... épouse Y... C/ M. Jean François Y... MJ-iB résidence enfant, contribution alimentaire grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 17 AOUT 2011 ---===oOo===--- Le DIX SEPT AOUT DEUX MILLE ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du pub […] comme constituant un cadre chaleureux pour l'enfant, un équilibre et des repères que l'intérêt de l'enfant commande de préserver ; que si la mère émet à cet égard des réserves, faisant état de ce que Jean-François Y... connaîtrait des problèmes d'alcool, le constat d'huissier qu'elle verse aux débats, qui est une pièce isolée, ne permet pas de confirmer les allégations de la mère, même s'il peut être noté que les propos tenus par le père, serait-ce pour "faire marcher la mère", apparaissent quelque peu déplacés et inopportuns en présence d'un jeune enfant ; Attendu, dans ces conditions, que le jugement mérite confirmation ; que la nature du litige conduit, alors même que Mme Wafa X... succombe, à dire que chaque partie conservera la charge de ses dépens d'appel ; PAR CES MOTIFS LA COUR, Statuant par décision mises à disposition, contradictoirement, après débats en Chambre du Conseil et après en avoir délibéré conformément à la loi, CONFIRME le jugement déféré, DIT que chacune des parties conservera la charge de ses dépens d'appel qui seront recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du Code de Procédure Civile. LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, Pascale SEGUELA. Martine JEAN.